Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TOILETTAGE
Sébastien BRANCO

Numéro de dépôt :
3356973
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
FRANCE TOILETTAGE de Sébastien BRANCO

Présentation de la marque FRANCE TOILETTAGE

Déposée le 25 avril 2005 par Sébastien BRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE TOILETTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est Sébastien BRANCO domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BRANCO domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

La marque FRANCE TOILETTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TOILETTAGE est expirée depuis le 25 avril 2015.

Sébastien BRANCO a également déposé les autres marques suivantes : FUTURE STAR VIDEO , SOCIETE DES ARTS


Sébastien BRANCO - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Sébastien BRANCO - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Pensions pour animaux. Services d'agriculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.